EDITO

Que vous soyez notaires ou collaborateurs, découvrez à travers ce blog des articles de fond et des conseils pratiques axés sur votre profession. Pour vous, GenApi décrypte les tendances du notariat et vous accompagne vers une nouvelle ère digitale !

Restez informé

@alexb6a3 Bonjour, avez-vous effectué une demande auprès du support ? https://t.co/3ia177XC1p
@alban_falandry Bonjour, nous avons transféré votre demande au service compétent. Elle sera traitée dans les plus brefs délais.
@gourguesch Bonjour, le service Notamail est revenu à la normale. Merci pour votre compréhension. https://t.co/nNYo56CrGw

Vous êtes ici :

Témoignages clients juridique

Juridique

Restez informé

@alexb6a3 Bonjour, avez-vous effectué une demande auprès du support ? https://t.co/3ia177XC1p
@alban_falandry Bonjour, nous avons transféré votre demande au service compétent. Elle sera traitée dans les plus brefs délais.
@gourguesch Bonjour, le service Notamail est revenu à la normale. Merci pour votre compréhension. https://t.co/nNYo56CrGw

Le Mois Juridique - Août 2022

Publié le : 12/09/2022 12 septembre sept. 09 2022

Articles - Juridique

Témoignages clients - Juridique

Veille juridique

Droit Immobilier Plus-values – Entrepreneur individuel ayant opté à l’IS La vente isolée d’un bien utile à l’activité indépendante, relevant du patrimoine professionnel de l’entrepreneur individuel, est de nature à générer une...

Voir toutes les actus

Information sur les cookies

Nous avons recours à des cookies techniques pour assurer le bon fonctionnement du site, nous utilisons également des cookies soumis à votre consentement pour collecter des statistiques de visite.
Cliquez ci-dessous sur « ACCEPTER » pour accepter le dépôt de l'ensemble des cookies ou sur « CONFIGURER » pour choisir quels cookies nécessitant votre consentement seront déposés (cookies statistiques), avant de continuer votre visite du site. Plus d'informations

ACCEPTER CONFIGURER REFUSER

Gestion des cookies

Les cookies sont des fichiers textes stockés par votre navigateur et utilisés à des fins statistiques ou pour le fonctionnement de certains modules d'identification par exemple.
Ces fichiers ne sont pas dangereux pour votre périphérique et ne sont pas utilisés pour collecter des données personnelles.
Le présent site utilise des cookies d'identification, d'authentification ou de load-balancing ne nécessitant pas de consentement préalable, et des cookies d'analyse de mesure d'audience nécessitant votre consentement en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vous pouvez configurer la mise en place de ces cookies en utilisant les paramètres ci-dessous.
Nous vous informons qu'en cas de blocage de ces cookies certaines fonctionnalités du site peuvent devenir indisponibles.

TOUT ACCEPTER TOUT REFUSER

Google Analytics

Google Analytics est un outil de mesure d'audience.
Les cookies déposés par ce service sont utilisés pour recueillir des statistiques de visites anonymes à fin de mesurer, par exemple, le nombre de visistes et de pages vues.
Ces données permettent notamment de suivre la popularité du site, de détecter d'éventuels problèmes de navigation, d'améliorer son ergonomie et donc l'expérience des utilisateurs.